Mieux consommer

Votre projet : Nom du projet

Thématique : Mieux consommer

Questions générales

01 : Le projet favorise-t-il la consommation de production plus résiliente (moins consommatrice d’eau, plus local, à travers des filières adaptées au changement climatique…) ?

Défi : Adaptation

1 - Le projet favorise-t-il la consommation de production plus résiliente (moins consommatrice d’eau, plus local, à travers des filières adaptées au changement climatique…) ?

Adaptation

Ressources

Les outils et méthodes à connaître pour adapter son entreprise

L’urgence climatique est là. Concrètement, comment adapter son entreprise face aux risques, rentrer dans le sujet, évaluer sa fragilité, définir un plan d’action ? Etc. Retrouvez ici une sélection d’outils et de méthodes éprouvés pour des projets opérationnels. La plupart, en accès libre. Source : CRACC

Actions inspirantes

Des fiches actions d'adaptation au changement climatique

Ce dossier de l'ADEME comprend 33 fiches décrivant des actions d'adaptation au changement climatique. Chaque fiche décrit : l'enjeu d'adaptation au changement climatique, l'action mise en oeuvre, les bénéfices de l'action pour la collectivité ou l'acteur porteur de l'action, et les enseignements utiles pour d'autres territoires et acteurs. Trois thématiques : - Aménagements, infrastructures et bâtiment - Écosystèmes et ressources naturelles - Organisation et gouvernance du territoire Source : ADEME
Avancement de la question Vous pouvez choisir parmi ces 4 éléments
Voir la question dans une nouvelle fenêtre

Vos Notes

Résultat

02 : Le projet s’inscrit-il dans une démarche d’achat durable (en référence à https://www.ecologie.gouv.fr/achats-publics-durables) ?

Défi : Biodiversité

2 - Le projet s’inscrit-il dans une démarche d’achat durable (en référence à https://www.ecologie.gouv.fr/achats-publics-durables) ?

Biodiversité

Ressources

Retrouvez sur Aides-territoires l’ingénierie et les financements pour cette question

Aides-territoires est un service public en libre accès qui facilite la recherche d'aides des collectivités territoriales et de leurs partenaires locaux (associations, établissements publics, entreprises, agriculteurs) en rendant visibles et accessibles tous les dispositifs financiers et d'ingénierie auxquels ils peuvent prétendre.

Suivre l’actualité des lois Réduction de l’Empreinte Environnementale du Numérique (REEN) et Anti gaspillage et économie circulaire (AGEC)

L’article 15 de la loi REEN prévoit qu’à compter du 1 er janvier 2023, lors de l’achat public de produits numériques disposant d’un indice de réparabilité, les services de l’État ainsi que les collectivités territoriales et leurs groupements prennent en compte l’indice de réparabilité. L’article 58 de la loi AGEC oblige les acheteurs de l’État, des collectivités territoriales et de leurs groupements d’acquérir des biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou comportant des matières recyclées, dans des proportions fixées entre 20 et 100 % selon le type de produit (numérique inclus) Publication d'un guide sur les achats numériques responsables. Mise en oeuvre d'un marché public interministériel de produits reconditionnés. Source : site ministériel

La prise en compte de l’indice de réparabilité dans les achats publics

La loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et pour une économie circulaire, dite « loi AGEC » fixe un objectif ambitieux de transformation de notre économie linéaire (produire, consommer, jeter) en une économie circulaire. À travers ses 130 articles, le texte s’attache à apporter des réponses aux attentes de nos concitoyens en matière de transition écologique à travers des mesures permettant de lutter contre toutes les formes de gaspillage au quotidien. Source : site minsiteriel

Fichier pdf - 883 ko

Mission interministérielle numérique responsable

Un guide pratique pour des achats numériques responsables et des fiches pratiques par familles d’achats. Source : site ministeriel

Actions inspirantes

Impact environnemental des usages du numérique en Grand Est

Une étude sur les impacts environnementaux du numérique en France, composée d'un volet « état des lieux » et d'un volet « prospective » aux horizons temporels 2030 et 2050. La loi visant à Réduire l'Empreinte Environnementale du Numérique (dite loi REEN) propose une série de mesures pour favoriser un numérique sobre, responsable et environnementalement vertueux en France, notamment à l'échelle territoriale. Source : ADEME
Avancement de la question Vous pouvez choisir parmi ces 4 éléments
Voir la question dans une nouvelle fenêtre

Vos Notes

Résultat

03 : Le projet permet-il de rapprocher les consommateurs et les lieux de production ou/et les lieux de vente ?

Défi : Climat

3 - Le projet permet-il de rapprocher les consommateurs et les lieux de production ou/et les lieux de vente ?

Climat

Ressources

Retrouvez sur Aides-territoires l’ingénierie et les financements pour cette question

Aides-territoires est un service public en libre accès qui facilite la recherche d'aides des collectivités territoriales et de leurs partenaires locaux (associations, établissements publics, entreprises, agriculteurs) en rendant visibles et accessibles tous les dispositifs financiers et d'ingénierie auxquels ils peuvent prétendre.

Alimentation durable : devenez acteurs du changement dans vos territoires

Projet alimentaire territorial, restauration collective, sensibilisation, lutte contre le gaspillage alimentaire : Toutes les ressources et l’offre d’accompagnement de l’ADEME pour une agriculture durable. Source : ADEME

Alimentation - Les circuits courts de proximité

Une présentation des avantages sociaux et économiques des différents acteurs des circuits courts (producteurs, consommateurs, territoires). Source : ADEME

La boîte à outils des circuits courts

Une boite à outils dédiée aux circuits courts au format wiki. Source : ADEME
Avancement de la question Vous pouvez choisir parmi ces 4 éléments
Voir la question dans une nouvelle fenêtre

Vos Notes

Résultat

04 : Le projet s’inscrit-il dans une démarche de réemploi, de réutilisation ou de réparation ?

Défi : Ressources

4 - Le projet s’inscrit-il dans une démarche de réemploi, de réutilisation ou de réparation ?

Ressources

Ressources

Retrouvez sur Aides-territoires l’ingénierie et les financements pour cette question

Aides-territoires est un service public en libre accès qui facilite la recherche d'aides des collectivités territoriales et de leurs partenaires locaux (associations, établissements publics, entreprises, agriculteurs) en rendant visibles et accessibles tous les dispositifs financiers et d'ingénierie auxquels ils peuvent prétendre.

Guide de bonnes pratiques numérique responsable pour les organisations

Accès au guide de bonnes pratiques numérique responsable pour les organisations. Source : site ministériel

Ecosystem

Le fonds réparation prévoit notamment un soutien financier pour inciter le consommateur à adopter le réflexe de la réparation plutôt que celui de l’achat de produit neuf. Le fonds réemploi permettra quant à lui d’amplifier l’offre de seconde main des objets de notre quotidien et d’allonger la durée de vie des produits. Source : Ecosystem

Réemploi des matériaux de construction

Cette étude présente les résultats de trois ans de travail dans l'objectif de lever les freins au réemploi dans le secteur de la construction en France. Source : ADEME
Avancement de la question Vous pouvez choisir parmi ces 4 éléments
Voir la question dans une nouvelle fenêtre

Vos Notes

Résultat

05 : Le projet permet-il de rapprocher producteurs et consommateurs et d’informer sur la qualité des produits, leur mode de production et leur impact environnemental ?

Défi : Santé

5 - Le projet permet-il de rapprocher producteurs et consommateurs et d’informer sur la qualité des produits, leur mode de production et leur impact environnemental ?

Santé

Ressources

Retrouvez sur Aides-territoires l’ingénierie et les financements pour cette question

Aides-territoires est un service public en libre accès qui facilite la recherche d'aides des collectivités territoriales et de leurs partenaires locaux (associations, établissements publics, entreprises, agriculteurs) en rendant visibles et accessibles tous les dispositifs financiers et d'ingénierie auxquels ils peuvent prétendre.

Je me pose les bonnes questions avant d'acheter

L’indice de réparabilité existe depuis le 1er janvier 2021 et facilite la compréhension du consommateur quant au degré de réparabilité et la durabilité de certains équipements électroniques. À horizon 2024, la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire prévoit que cet indice devienne un indice de durabilité, notamment par l’ajout de nouveaux critères comme la robustesse ou la fiabilité des produits. Source : site ministériel

Indice de réparabilité

Pour tout savoir sur l’indice de réparabilité et de durabilité. Source : site ministériel
Avancement de la question Vous pouvez choisir parmi ces 4 éléments
Voir la question dans une nouvelle fenêtre

Vos Notes

Résultat

Pour aller plus loin

06 : Le projet prend-il pleinement en compte les dispositions de l’aide et le partage des avantages en faveur des populations du pays d’origine, dans le cas de la valorisation de ressources génétiques dans votre action ?

Défi : Biodiversité

1 - Le projet prend-il pleinement en compte les dispositions de l’aide et le partage des avantages en faveur des populations du pays d’origine, dans le cas de la valorisation de ressources génétiques dans votre action ?

Biodiversité

Ressources

Accès et partage des avantages découlant de l’utilisation des ressources génétiques et des connaissances traditionnelles associées (APA)

La réglementation d’accès et de partage des avantages découlant de l’utilisation des ressources génétiques et des connaissances traditionnelles associées (APA) organise les relations entre fournisseur et utilisateur de ressources génétiques et de connaissances traditionnelles associées. Qui concerne-t-elle en France ? Quel est son champ d’application ? Quelles sont les démarches à suivre ? Source : site ministériel

Centre d’échange d’informations sur l’accès et le partage des avantages (CE-APA)

Cette plateforme met à disposition de l’information sur l’APA ainsi qu’un outil clé pour faciliter la mise en oeuvre du Protocole de Nagoya. Source : CE-APA

Utilisation des données de séquençage de ressources génétiques pour l’alimentation et l’agriculture

Ce document est le fruit d'une étude relative à l’état des lieux de l’utilisation de « l’information de séquençage numérique » sur les ressources génétiques pour l’alimentation et l’agriculture (végétales, animales, aquatiques, forestières, microorganismes, invertébrés). Source : Fondation pour la recherche sur la biodiversité

Faites remonter vos besoins en matière d’accès aux ressources biologiques marines !

Votre entreprise est impliquée dans des activités de R&D utilisant des ressources génétiques ? Vous pouvez être concerné par le nouveau mécanisme sur l’Accès et le Partage des Avantages (APA). Le Pôle Mer Bretagne Atlantique, continue ses démarches de sensibilisation vis-à-vis du mécanisme sur l’Accès aux ressources génétiques et le Partage juste et équitable des Avantages découlant de leur utilisation (APA), prévu au Protocole de Nagoya à la Convention sur la biodiversité. Source : Pôle Mer Bretagne Atlantique
Avancement de la question Vous pouvez choisir parmi ces 4 éléments
Voir la question dans une nouvelle fenêtre

Vos Notes

Résultat

06 : Le projet contribue-t-il à atteindre les objectifs réglementaires de réduction des consommations d’énergie dans les bâtiments tertiaires (cf. dispositif EcoEnergei Tertiaire) ?

Défi : Climat

2 - Le projet contribue-t-il à atteindre les objectifs réglementaires de réduction des consommations d’énergie dans les bâtiments tertiaires (cf. dispositif EcoEnergei Tertiaire) ?

Climat

Ressources

Retrouvez sur Aides-territoires l’ingénierie et les financements pour cette question

Aides-territoires est un service public en libre accès qui facilite la recherche d'aides des collectivités territoriales et de leurs partenaires locaux (associations, établissements publics, entreprises, agriculteurs) en rendant visibles et accessibles tous les dispositifs financiers et d'ingénierie auxquels ils peuvent prétendre.

Bâtiments publics - Réaliser des économies d'énergie

À destination des élus, cette publication une explicitation du décret Éco Énergie Tertiaire qui s'impose aux bâtiments tertiaires à partir de 2022. Elle propose des pistes et méthodes pour aider à sa mise en œuvre dans les bâtiments publics. Source : Cerema

Éco Énergie Tertiaire. Construisons ensemble la transition énergétique

Un guide Eco Energie - Teritiare dit "décret tertiaire". Source : site ministériel A paraître : décret d'application de l'article 28 de la loi REEN (TIFCE critère d'éco-conditionnalité)

Fichier pdf - 672Ko

Actions inspirantes

Avancement de la question Vous pouvez choisir parmi ces 4 éléments
Voir la question dans une nouvelle fenêtre

Vos Notes

Résultat

07 : Le projet permet-il de transformer au moins 10 % du système d’éclairage public du parc ?

Défi : Climat

3 - Le projet permet-il de transformer au moins 10 % du système d’éclairage public du parc ?

Climat

Ressources

Retrouvez sur Aides-territoires l’ingénierie et les financements pour cette question

Aides-territoires est un service public en libre accès qui facilite la recherche d'aides des collectivités territoriales et de leurs partenaires locaux (associations, établissements publics, entreprises, agriculteurs) en rendant visibles et accessibles tous les dispositifs financiers et d'ingénierie auxquels ils peuvent prétendre.

Éclairage public : un gisement d'économies d'énergie

L’éclairage public est un gisement d'économies d'énergie. Toutes les informations pour - renouveler les installations d’éclairage public, il faut se référer aux recommandations existantes et identifier les leviers qui permettront de faire baisser les consommations et d’accroître l’efficacité énergétique des équipements. - réaliser un bilan de votre éclairage public,auto-évaluer sa situation, confier une étude à un prestataire spécialisé recourir à un CEP (conseil en énergie partagé) - pour passer à l’action et être accompagné. Source : ADEME
Avancement de la question Vous pouvez choisir parmi ces 4 éléments
Voir la question dans une nouvelle fenêtre

Vos Notes

Résultat

08 : Le projet contribue-t-il, dans sa conception et/ou son objet, au recyclage et/ou à la valorisation des déchets (matière et organique) ?

Défi : Ressources

4 - Le projet contribue-t-il, dans sa conception et/ou son objet, au recyclage et/ou à la valorisation des déchets (matière et organique) ?

Ressources

Ressources

Retrouvez sur Aides-territoires l’ingénierie et les financements pour cette question

Aides-territoires est un service public en libre accès qui facilite la recherche d'aides des collectivités territoriales et de leurs partenaires locaux (associations, établissements publics, entreprises, agriculteurs) en rendant visibles et accessibles tous les dispositifs financiers et d'ingénierie auxquels ils peuvent prétendre.

Prévention et gestion des déchets

Tout savoir pour : - éviter la production de déchets et la prévenir. - gérer les déchets,leur collecte, leur transport, les étapes de tri et de prétraitement, de valorisation et leur élimination. Source : ADEME

Réduire les déchets dans mon territoire

A destination des collectivités, tous les outils pour réduire les déchets sur leur territoire. Un plan d’actions visant à augmenter la collecte des téléphones portables a été fourni à l’ADEME par les éco-organismes. L’augmentation de la collecte des téléphones dormant dans les tiroirs permettra ainsi de réutiliser ou recycler une plus grande partie de matériaux contenus dans ces téléphones. Lancement d'un appel à projet dans le cadre de France 2030 pour stimuler l'innovation en matière d'économie circulaire dans le secteur du numérique. Source : ADEME

Le centre de ressources de l'économie circulaire et des déchets

Destinée aux collectivités et aux entreprises, OPTIGEDE est une plateforme d'échanges et de diffusion d'outils et retours d'expérience sur l'économie circulaire et les déchets. Source : ADEME

Valorisation de la matière organique

Les déchets organiques sont produits par tous les êtres vivants : animaux et végétaux morts, excréments. Dans le cycle naturel, ils sont consommés dans une chaine alimentaire, et au final dégradés puis transformés en humus stocké dans le sol. Source : ADEME

Actions inspirantes

Avancement de la question Vous pouvez choisir parmi ces 4 éléments
Voir la question dans une nouvelle fenêtre

Vos Notes

Résultat

09 : Le projet contribue-t-il à réduire la quantité de déchets ménager par habitant ?

Défi : Ressources

5 - Le projet contribue-t-il à réduire la quantité de déchets ménager par habitant ?

Ressources

Ressources

Retrouvez sur Aides-territoires l’ingénierie et les financements pour cette question

Aides-territoires est un service public en libre accès qui facilite la recherche d'aides des collectivités territoriales et de leurs partenaires locaux (associations, établissements publics, entreprises, agriculteurs) en rendant visibles et accessibles tous les dispositifs financiers et d'ingénierie auxquels ils peuvent prétendre.

Réduire les déchets dans mon territoire

La loi Économie circulaire de février 2020 vise à réduire les déchets ménagers par habitant de 15 % et ceux des activités économiques de 5 % d'ici 2030. Cette loi propose des mesures telles qu'un indice de réparabilité pour certains produits, ainsi que l'utilisation de tarification incitative pour la gestion des déchets et l'extension de la durée de vie des objets pour réduire le gaspillage. Source : ADEME

Le centre de ressources de l'économie circulaire et déchets

Destinée aux collectivités et aux entreprises, OPTIGEDE est une plateforme d'échanges et de diffusion d'outils et retours d'expériences sur l'économie circulaire et les déchets. Source : ADEME

Actions inspirantes

Avancement de la question Vous pouvez choisir parmi ces 4 éléments
Voir la question dans une nouvelle fenêtre

Vos Notes

Résultat

10 : Le projet réduit-il les ordures ménagères résiduelles par la généralisation du tri à la source et la valorisation des biodéchets ?

Défi : Ressources

6 - Le projet réduit-il les ordures ménagères résiduelles par la généralisation du tri à la source et la valorisation des biodéchets ?

Ressources

Ressources

Retrouvez sur Aides-territoires l’ingénierie et les financements pour cette question

Aides-territoires est un service public en libre accès qui facilite la recherche d'aides des collectivités territoriales et de leurs partenaires locaux (associations, établissements publics, entreprises, agriculteurs) en rendant visibles et accessibles tous les dispositifs financiers et d'ingénierie auxquels ils peuvent prétendre.

Tout ce qu'il faut savoir sur les biodéchets

Les biodéchets sont composés des déchets alimentaires et des déchets verts. A compter du 1er janvier 2024, les collectivités sont tenues de proposer à leurs administrés une solution de tri à la source des biodéchets, pour que ces déchets soient valorisés. Plusieurs possibilités s’offrent aux collectivités : la collecte séparée (en porte à porte ou en apport volontaire) ou la gestion de proximité (compostage domestique individuel, compostage partagé, broyage et paillage de déchets verts…). Source : ADEME

Valorisation des biodéchets

Les déchets alimentaires, les déchets verts des parcs et jardins et autres déchets biodégradables sont aujourd’hui encore massivement mis en décharge, générant des gaz à effet de serre, ou incinérés alors qu’ils représentent une ressource importante de matière. Source : ADEME

Biodéchets : réussir votre projet de tri à la source

Prévention, tri à la source, gestion de proximité, collecte séparée : agissez pour limiter la production de biodéchets. Développez des solutions de proximité sur vos territoires et valorisez leur potentiel. Source ADEME

Le centre de ressources de l'économie circulaire et des déchets

Destinée aux collectivités et aux entreprises, OPTIGEDE est une plateforme d'échanges et de diffusion d'outils et retours d'expérience sur l'économie circulaire et les déchets. Source : ADEME

Actions inspirantes

Avancement de la question Vous pouvez choisir parmi ces 4 éléments
Voir la question dans une nouvelle fenêtre

Vos Notes

Résultat

12 : Le projet favorise-t-il la création d’emplois locaux durables et non délocalisables ?

Défi : Ressources

7 - Le projet favorise-t-il la création d’emplois locaux durables et non délocalisables ?

Ressources

Ressources

Retrouvez sur Aides-territoires l’ingénierie et les financements pour cette question

Aides-territoires est un service public en libre accès qui facilite la recherche d'aides des collectivités territoriales et de leurs partenaires locaux (associations, établissements publics, entreprises, agriculteurs) en rendant visibles et accessibles tous les dispositifs financiers et d'ingénierie auxquels ils peuvent prétendre.

L'outil TETE

TETE est un outil qui permet d’effectuer une estimation des emplois créés à travers des politiques de transition écologique à l’échelle d’un territoire pour chaque année d’ici à 2050. Source : ADEME
Avancement de la question Vous pouvez choisir parmi ces 4 éléments
Voir la question dans une nouvelle fenêtre

Vos Notes

Résultat