La boussole de la transition écologique

La Boussole de la transition écologique est aussi un « Atelier »

Quentin Antoine — 2025-11-14T10:02:17Z

Découvrez la méthode « Boussole » au travers d'un atelier pour transformer des projets territoriaux en véritables leviers de transition écologique.

Rejoignez la démarche.

Découvrez l'atelier Boussole de la transition écologique, une expérience collective et pédagogique qui permet de comprendre et d'agir concrètement pour réussir la transition écologique de tous vos projets, quels que soient leur secteur ou leur ambition.

En deux heures et avec jusqu'à 10 personnes, l'atelier permet à chaque participant de réfléchir autour d'un projet réel ou fictif sous tous ses angles : climat, biodiversité, pollution, économie circulaire, gestion de l'eau, adaptation… à partir de questions simples et concrètes, sans besoin d'être expert.

Ensemble, les participants partagent leurs perceptions, explorent les points forts et les faiblesses, puis proposent des pistes d'amélioration et des arbitrages adaptés aux réalités locales du terrain.

Télécharger et imprimer l'Atelier. Toutes les consignes, la prise en main, le matériel, y sont décrits Fichier PDF - 5.1 Mio

Ce document PDF est un support d'animation conçu pour un usage en atelier. Il n'est pas optimisé pour une lecture à l'écran

L'atelier s'appuie sur une méthode simple et accessible : questionner l'impact du projet, apprécier ses points négatifs et positifs, imaginer ensemble des pistes d'amélioration concrètes.

L'Atelier de la Boussole favorise le dialogue, la réflexion partagée et l'action efficace en équipe – pour des projets plus responsables et porteurs de solutions face aux défis environnementaux. Adapté aux élus, techniciens, porteurs de projet, citoyens ou associations.

Faites progresser vos projets avec cet atelier vers une transition écologique ambitieuse et réaliste.

Plan annuel d'actions 2025

Mikael Folio — 2025-07-15T13:03:45Z

Le Schéma pluriannuel d'accessibilité doit être accompagné d'un plan annuel d'actions qui détaille les opérations programmées et mises en œuvre pour l'année courante ainsi que l'état de suivi de ces actions.

Le plan annuel 2025 détaillé ci-dessous est associé au schéma pluriannuel 2025 - 2028 (En cours d'édition).

Il comporte un tableau récapitulatif des actions qui ont été ou seront mises en œuvre en 2025, leurs dates d'échéance si elles sont connues ainsi que leur état d'avancement et de réalisation.

Mise à jour

Le plan annuel 2025 a été mis à jour le 3 juillet 2025.

Ce plan est susceptible d'être mis à jour sans préavis. La version en ligne est la seule version qui peut faire référence.

Contact

Ce document est publié par le Bureau des usages numériques du commissariat général au développement durable (CGDD), que vous pouvez contacter accessibilite.bun@developpement-durable.gouv.fr ; ou par courrier :

Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des Territoires
Tour Sequoia
Bureau des Usages Numériques
1 place Carpeaux
92800 Puteaux

Détail du plan annuel 2025

Détail du plan annuel 2025
Action	Détails	Mise en œuvre	Statut
Changement d'hébergeur	Le site passe sous ATE Docker	Janvier 2025	Réalisé
Upgrade CMS	Le site passe de SPIP 3 à SPIP 4	Janvier 2025	Réalisé
Audit	Audit d'accessibilité (RGAA 4.2) du site boussole de la transition écologique	Juillet 2025	Réalisé

Synthèse de mon projet

Mikael Folio — 2025-05-15T07:49:30Z

- Organisation

Comment le projet contribue-t-il au recyclage et à la gestion de la fin de vie des produits ?

Admin_boussolete — 2025-04-28T09:43:07Z

Conception d'un système de collecte efficace (points de collecte dédiés, partenariats avec des entreprises de recyclage) Élaboration de processus de démontage et de tri des matériaux (lignes de démantèlement automatisées, formation du personnel aux techniques de séparation) Mise en place de technologies de recyclage innovantes (procédés chimiques avancés, utilisation de l'intelligence artificielle pour optimiser le tri) Création de nouveaux débouchés pour les matériaux recyclés (…)

- Transition vers une économie circulaire, gestion des déchets, prévention des risques technologiques / Pour aller plus loin, Écocirculaire

Comment le projet contribue-t-il à la gestion durable des ressources en eau ? [RESSOURCE EN EAU]

Admin_boussolete — 2025-04-18T15:01:48Z

Évaluation en analyse du cycle de vie du projet pour minimiser les besoins en eau et les impacts sur les écosystèmes aquatiques
Renouvellement des réseaux d'eau (assainissement, eau potable, pluviale, etc.) et vérification de la conformité des branchements au réseau d'assainissement
Désimperméabilisation des surfaces pour favoriser l'infiltration et gestion des eaux pluviales à la parcelle
Information des futurs occupants/usagers quant aux comportements sobres en eau
Renouvellement des équipements existants par des équipements moins consommateurs d'eau
Contribution à la préservation ou à la restauration d'écosystèmes aquatiques (rivières, lacs, zones humides, etc.)
Connaissance de la demande en eau supplémentaire générée par le projet sur le territoire
Utilisation d'eaux non conventionnelles (ENC) (exemples : utilisation d'eaux pluviales, utilisation d'eaux d'exhaure, réutilisation d'eaux de process, valorisation d'eau de sources)

Lisez-moi

Teddy Payet — 2025-03-28T11:49:44Z

La Boussole de la Transition Écologique est un outil d'auto-appréciation conçu pour aider les porteurs de projets à questionner, apprécier et améliorer l'impact environnemental de leurs projets. Ce document vise à clarifier l'utilisation et l'interprétation des résultats exportés par cet outil.

Objectif de l'outil

Cet outil pédagogique permet aux utilisateurs de :

S'interroger sur l'impact environnemental de leur projet
Identifier des pistes d'amélioration en lien avec les enjeux de la transition écologique
Nourrir le dialogue entre le porteur de projet et les parties prenantes

Nature des résultats

Il est important de noter que :

Les résultats obtenus sont basés uniquement sur les réponses fournies par l'utilisateur.
L'autodiagnostic reflète la perception de l'utilisateur sur son projet à un moment donné.
Les résultats ne constituent pas une évaluation réglementaire ou une certification.

Limites et précautions

Les résultats d'auto-appréciation n'engagent que l'utilisateur qui les a produits.
L'État et les organismes associés à cet outil ne peuvent être tenus responsables des interprétations ou décisions prises sur la base de ces résultats.
Cet outil ne remplace pas une étude d'impact environnemental approfondie réalisée par des experts.
Les résultats de la Boussole ne se substituent en aucun cas aux procédures réglementaires d'évaluation environnementale requises par la loi. Il incombe à l'utilisateur de la Boussole de vérifier si son projet est soumis à une obligation d'évaluation environnementale et de se conformer à la réglementation en vigueur.

Utilisation des exports

Les exports générés par la Boussole peuvent être utilisés pour :

Initier une réflexion interne sur les aspects environnementaux du projet
Servir de base de discussion avec les parties prenantes
Identifier les domaines nécessitant une attention particulière ou des améliorations
Il est recommandé de considérer ces résultats comme un point de départ pour une démarche d'amélioration continue plutôt que comme une appréciation définitive.

Confidentialité

Les données saisies et les résultats générés sont temporairement stockés localement sur votre appareil via des cookies pour faciliter votre utilisation de l'outil. Ces données ne sont pas transmises ni conservées sur des serveurs au-delà de votre session d'utilisation. En utilisant cet outil et en exportant les résultats, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces informations et compris la nature non engageante d'auto-appréciation pour toute entité autre que vous-même.

Échelle auto-appréciation

L'échelle d'auto-appréciation utilisée dans la Boussole de la transition écologique est alignée avec l'échelle de cotation Budget Vert pour les collectivités telle que définie dans le décret d'application de l'article 191 de la loi de finances pour 2024. Il est important de noter que, bien que l'échelle soit alignée, la Boussole de la transition écologique reste un outil d'auto-appréciation pédagogique, tandis que le Budget Vert des collectivités est une obligation réglementaire pour les collectivités de plus de 3 500 habitants à partir de l'exercice 2024.

CORRESPONDANCE GRILLE BOUSSOLE : Cotation prévue au décret d'application de l'article 191 – « MÉTHODE I4CE »

Tableau décrivant la correspondance entre la grille boussole et la cotation prévue par le décret d'application de l'article 191. Chaque ligne présente une catégorie et sa description, accompagnées d'exemples.
POUR L'ENSEMBLE DES 6 AXES DE LA TAXONOMIE	CATÉGORIE « ATTÉNUATION » I4CE	DESCRIPTION	EXEMPLES
FAVORABLE	TRÈS FAVORABLE	Ayant un impact très positif sur le climat aujourd'hui et demain ; compatible avec une France neutre en carbone.	- Rénovation thermique des bâtiments
- Développement des transports collectifs
FAVORABLE SOUS CONDITIONS	Permettant une réduction des émissions, mais insuffisante pour la neutralité carbone ou présentant un risque de verrou technologique.	- Achat de bus GNV : une flotte de bus au gaz naturel émet moins que le diesel mais reste fossile.
NEUTRE	NEUTRE	Sans impact significatif sur la trajectoire d'émissions de gaz à effet de serre (GES).	- Modernisation et entretien des réseaux ferrés
- Travaux d'accessibilité
DÉFAVORABLE	DÉFAVORABLE	Incompatible avec la neutralité carbone, qui entraîne des émissions de GES significatives et/ou un effet de verrou technologique.	- Création de nouvelle voirie automobile et parkings
NON CÔTÉ	/	/	/
/	À APPROFONDIR	Ayant a priori un impact sur le climat mais nécessitant un travail méthodologique supplémentaire pour mieux le définir.	- Dépenses pour les achats par l'État
/	INDÉFINI MÉTHODOLOGIQUE	Ayant un impact difficilement mesurable ou dépendant de l'évolution de connaissances.	- Développement méthodologique spécifique
SANS OBJET POUR LE PROJET	/	/	/

Échelle d'auto-appréciation

2025-03-13T16:04:14Z

- Limites et précautions

Confidentialité

2025-03-13T16:04:14Z

Les données saisies et les résultats générés sont temporairement stockées localement sur votre appareil via des cookies pour faciliter votre utilisation de l'outil. Ces données ne sont pas transmises ni conservées sur des serveurs au-delà de votre session d'utilisation. En utilisant cet outil et en exportant les résultats, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces informations et compris la nature non engageante d'auto-appréciation pour toute entité autre que vous-même.

- Limites et précautions

Utilisation des exports

2025-03-13T16:04:14Z

Les exports générés par la Boussole peuvent être utilisés pour :

Initier une réflexion interne sur les aspects environnementaux du projet
Servir de base de discussion avec les parties prenantes
Identifier les domaines nécessitant une attention particulière ou des améliorations

Il est recommandé de considérer ces résultats comme un point de départ pour une démarche d'amélioration continue plutôt que comme une appréciation définitive.

Précautions d'usage

2025-03-13T16:04:14Z

Les résultats d'auto-appréciation n'engagent que l'utilisateur qui les a produits.
L'État et les organismes associés à cet outil ne peuvent être tenus responsables des interprétations ou décisions prises sur la base de ces résultats.
Cet outil ne remplace pas une étude d'impact environnemental approfondie réalisée par des experts.
Les résultats de la Boussole ne se substituent en aucun cas aux procédures réglementaire d'évaluation environnementale requises par la loi. Il incombe à l'utilisateur de la Boussole de vérifier si son projet est soumis à une obligation d'évaluation environnementale et de se conformer à la réglementation en vigueur.