Après avoir accompagné 9 territoires dans la mise en œuvre de la compétence de gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi), le Cerema, INRAE, Intercommunalités de France et l’ANEB ont lancé un second appel à partenaires "exercer la Gemapi dans le cadre d’une gestion locale de l’eau" en 2021, pour poursuivre les accompagnements nationaux dans la mise en œuvre de cette compétence en cohérence avec une gestion territoriale de la ressource.

Cette ressource décrit les pratiques de valorisation des eaux non conventionnelles, comme les eaux grises et pluviales, dans divers contextes (habitations, industries). Elle fixe des objectifs nationaux ambitieux pour tripler les volumes utilisés d’ici 2025, tout en promouvant des expérimentations pour optimiser leur usage.

Les effets du changement climatique induisent des tensions sur les usages de l’eau et conduisent les territoires à s’interroger sur les moyens de préserver leur ressource en eau. Dans ce contexte, la réutilisation des eaux usées traitées (REUT) est une option de plus en plus souvent considérée avec intérêt par les collectivités. Le fascicule passe en revue les questions soulevées par cette réutilisation et les principaux usages actuels de la REUT. A la lumière des enseignements des réalisations qui ont de l’antériorité, il précise les points clés à considérer pour élaborer un projet de REUT.

Une mission interministérielle a établi un état des lieux sur la réglementation et les projets de réutilisation des ENC. Le « Plan Eau » ambitionne de développer 1 000 projets d’ici 2027, avec un accompagnement spécifique pour les collectivités littorales, incluant des subventions allant jusqu’à 80 % pour les études nécessaires.

Le programme de recherche-action OCAPI, lancé en 2014 par le Laboratoire Eau Environnement et Systèmes Urbains (LEESU), s’intéresse à la gestion des cycles biogéochimiques, notamment l’azote et le phosphore, dans les territoires. Il explore la valorisation agricole des excrétions humaines et les alternatives au tout-à-l’égout via la séparation à la source. OCAPI publie des ressources clés sur ces thématiques et organise des événements pour partager avancées et retours d’expérience, notamment à l’occasion de ses 10 ans en 2025.

Le Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, le Cerema et l’ANEL, avec le soutien des Agences de l’Eau, de la Banque des Territoires et de l’Office Français de la Biodiversité, lancent un programme national d’accélération de la Réutilisation des Eaux Usées Traitées sur les territoires littoraux.

Le « Plan Eau » vise à massifier la réutilisation des eaux non conventionnelles (ENC) avec 1 000 projets prévus d’ici 2027 et une multiplication par dix des volumes d’eaux usées traitées réutilisées d’ici 2030. Ce plan met en avant des solutions pour répondre à la raréfaction de la ressource en eau et les sécheresses accrues.