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06 : Comment le projet contribue-t-il à la réduction de l’artificialisation des espaces naturels ?

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  • Recyclage d’espaces déjà artificialisés, la densification d’espaces déjà artificialisés, etc.
  • Restauration et préservation de la qualité paysagère du territoire et des espaces artificialisés
  • Conception du projet dans une démarche d’évitement, réduction et/ou compensation (séquence ERC) de ses impacts négatifs en termes d’artificialisation

Désimperméabilisation et renaturation des sols

Source : Cerema

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Renaturer les sols - Des solutions pour des territoires durables

Cette publication cherche à apporter de premiers éléments de réponse aux questions juridiques, techniques et financières posées par les actions de renaturation des sols. Elle réaffirme aussi la nécessité de placer les sols vivants au cœur de nouveaux modes d’aménagement des territoires. Source : OFB

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Zéro artificialisation nette : retours d’expériences en vidéo

Le Ministère a produit six courtes vidéos permettant d’appréhender l’objectif ZAN à partir de retours d’expériences et de points de vue d’acteurs. Vous pouvez les retrouver sur cette page. Source : site ministériel

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Faire de la nature, un pilier de la ville de demain

La nature en ville, une réponse aux effets du changement climatique. Les services rendus et les réponses au changement climatique qu’offre la nature - rafraîchissement, bien-être, infiltration des eaux pluviales et restauration de la biodiversité - sont désormais établis. Cependant, cette nature indispensable pour une ville résiliente doit encore trouver sa place dans les projets de développement urbain et les documents de planification. Source : Cerema

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Le portail de l’artificialisation des sols

Ce lien vous renvoie vers le portail de l’artificialisation des sols, qui constitue un site ressource pour la mise en œuvre des mesures visant à réduire la consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers, et l’artificialisation des sols. Source : site ministériel

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Mon Diagnostic Artificialisation

Estimez la trajectoire d’une collectivité selon sa consommation d’espaces des 10 dernières années et ses projets d’aménagement à l’horizon 2031. Source : site ministériel

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Retrouvez sur Aides Territoires l’ingénierie et les financements pour cette question

Aides-territoires est un service public en libre accès qui facilite la recherche d’aides des collectivités territoriales et de leurs partenaires locaux (associations, établissements publics, entreprises, agriculteurs) en rendant visibles et accessibles tous les dispositifs financiers et d’ingénierie auxquels ils peuvent prétendre

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Retrouvez sur Aides-territoires l’ingénierie et les financements pour cette question

Aides-territoires est un service public en libre accès qui facilite la recherche d’aides des collectivités territoriales et de leurs partenaires locaux (associations, établissements publics, entreprises, agriculteurs) en rendant visibles et accessibles tous les dispositifs financiers et d’ingénierie auxquels ils peuvent prétendre.

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UrbanVitaliz vous guide dans la réhabilitation de vos friches

UrbanVitaliz est un service public gratuit. Il répond aux questions et aux blocages des collectivités dans le recyclage de leurs fonciers artificialisés (construits, bétonnés, pollués) qui ont perdu leur usage. Le suivi des projets friche est assuré par les urbanistes de l’équipe ainsi que par les conseiller·e·s publics UrbanVitaliz vous guide dans la réhabilitation de vos friches. Source : UrbanVitaliz

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ZAN : Guide synthétique

Pour assurer la bonne appropriation de la réforme "zéro artificialisation nette", le Ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires publie un guide synthétique sur le ZAN. Ce document présente en 16 pages les points essentiels de la réforme. Source : site ministériel

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