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05 : Comment le projet contribue-t-il à la prévention et à la réduction des pollutions ? [POLLUTION]

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  • Identification des sources de pollutions : chimiques (épandage, rejets, combustions, etc.), physiques (sonore et vibratoire, lumineuse, thermique, etc.)
  • Identification des milieux récepteurs des pollutions : l’air, l’eau, le sol et les écosystèmes associés
  • Identification des impacts positifs sur le cadre de vie : réduction des nuisances et des pollutions, amélioration de la marchabilité autour du projet, etc.
  • Identification des réductions des impacts sur la santé des nuisances et des pollutions (mur anti-bruit, etc.)
  • Prévention et réduction des pollutions à la source
  • Électrification des usages pour réduire les combustions et l’impact sonore
  • Gestion des flux en cycle fermé pour éviter/réduire les rejets
  • Favorisation des solutions fondées sur la nature, l’agriculture biologique, etc.

Des personnes âgées pour évaluer la qualité d’usage des espaces publics

Des parcours commentés à travers les espaces publics de la ville de Fécamp. En instaurant un dialogue privilégié entre un enquêteur et un volontaire, ces parcours permettent d’observer et de comprendre avec finesse et en situation concrète les stratégies de déplacement de différents usagers. Six volontaires âgés de 80 à 90 ans, se sont prêtés au jeu. Source : Cerema

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Intégrer les enjeux de santé/environnement et cadre de vie dans les documents d’urbanisme

Cette ressource proposée par France Nature Environnement se veut être un outil opérationnel ayant pour objectif de présenter les enjeux de santé/environnement et les principaux moyens d’intégration de ceux-ci dans les documents d’urbanisme. Source : France Nature Environnement

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La communauté Environnement Santé est composée d’acteurs territoriaux qui oeuvrent en faveur de l’environnement et la santé des habitants.

La communauté Environnement Santé est composée d’acteurs territoriaux qui oeuvrent en faveur de l’environnement et la santé des habitants. Cet espace leur permet de faire connaître leurs actions, d’engager des collaborations, de partager des ressources mais aussi des questionnements.

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Le label « Terre saine communes sans pesticides »

Créé en 2015, ce label récompense les collectivités exemplaires ayant volontairement choisi de supprimer les produits phytopharmaceutiques (PPP) de synthèse de leurs espaces verts. Il s’adresse à l’ensemble des communes, communautés de communes et communautés d’agglomération, quelle que soit leur taille. Source : OFB

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Les pollutions

Les pollutions de l’air, du sol, de l’eau ainsi que la pollution lumineuse et la pollution sonore ont de graves effets sur la biodiversité. D’autant plus que toutes ces pollutions interagissent et se cumulent. D’origine naturelle, domestique, industrielle ou agricole, elles entraînent une perturbation de l’ensemble des milieux. Source : OFB

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Lutte contre les pollutions de l’eau

Plan d’actions contre les PCB, les micropolluants ou les algues vertes, campagnes de sensibilisation à l’adresse des particuliers... La lutte contre les pollutions est un enjeu majeur du ministère pour assurer l’accès à l’eau potable aux générations futures. Source : site ministériel

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Lutter contre la pollution de l’eau

La réduction de la pollution des eaux passe essentiellement par l’application de bonnes pratiques par les usagers de l’eau et des milieux aquatiques sur tout le bassin versant. Les objectifs sont multiples : privilégier les activités les moins polluantes, améliorer les usages pour diminuer la quantité de substances utilisées ou rejetées, mais aussi intercepter les flux de polluants dans le bassin versant. Source : Eaufrance

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Réduction des nuisances sonores en Île-de-France : 23 actions concrètes

Un plan régional propose 23 mesures pour réduire les nuisances sonores, incluant l’isolation phonique et la réduction du bruit lié aux transports, visant à améliorer la qualité de vie en Île-de-France.

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Rues aux enfants et chemins des écoles : Pacifier les abords des écoles à Marseille pour développer une mobilité décarbonée

Les voiries des abords des écoles peuvent focaliser de nombreux enjeux de politiques publiques : développer une ville plus apaisée et sécure, promouvoir une transition des mobilités vers la décarbonation et pour l’amélioration de la qualité de l’air, adapter l’aménagement aux changements climatiques, encourager le lien au sein des quartiers...Les rues des écoles peuvent donc servir de « support projet » pertinent pour requestionner et faire évoluer le regard des ménages sur le rôle de la voiture dans le fonctionnement urbain de la ville. Source : Cerema

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Sites et sols pollués

En matière de sites et sols pollués, les démarches de gestion mises en place s’appuient sur les principes suivants : prévenir les pollutions futures, mettre en sécurité les sites nouvellement découverts, connaître, surveiller et maîtriser les impacts, traiter et réhabiliter en fonction de l’usage puis pérenniser cet usage, garder la mémoire, impliquer l’ensemble des acteurs. Source : site ministériel

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Territoires engagés pour la nature

Le programme « Territoires engagés pour la nature » vise à faire émerger, reconnaître et valoriser des plans d’actions en faveur de la biodiversité. Il s’adresse aux communes et intercommunalités quelle que soit leur taille, qu’elles soient débutantes ou initiées en matière de biodiversité. Source : OFB

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Un espace de collaboration, de ressources et de promotion des actions en santé environnement des collectivités et des territoires

Cette page liste diverses actions et projets liés à l’environnement et à la santé sur le territoire français. Elle peut servir de source d’inspiration ou d’exemples concrets pour des initiatives similaires.

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Une boîte à outils pour développer l’aménagement favorable à la santé en Occitanie

Avec la DREAL Occitanie et l’Agence régionale de Santé, le Cerema a contribué à la structuration d’une boîte à outils pour agir en matière de santé - environnement. Destinés aux techniciens des collectivités, ils présentent des outils pour sensibiliser le grand public, les élus et les techniciens.

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Aménagement, urbanisme, biodiversité, éclairage : une série de fiches pratiques pour les différents acteurs

Cette série de fiches a pour but d’inciter à une nouvelle approche de l’éclairage, en intégrant les enjeux de biodiversité, d’usage et d’économie d’énergie. Elle apporte aussi un décryptage de l’arrêté ministériel du 27 décembre 2018 portant sur les nuisances lumineuses pour en accompagner la mise en œuvre.

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Bruit et nuisances sonores : enjeux et actions

Ce document présente les impacts du bruit sur la santé et l’environnement ainsi que les politiques publiques mises en place pour réduire les nuisances sonores, notamment dans les zones urbaines et proches des infrastructures de transport.

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Comment réussir le déploiement d’une Zone à Faibles Emissions-mobilité (ZFE-m) ?

Ce guide synthétique décrit le dispositif des ZFE-m prévu dans la loi dite « Climat et Résilience » pour diminuer les émissions de polluants liées au trafic routier qui impactent au niveau local la qualité et l’espérance de vie des français, en particulier les habitants des zones urbaines. Il s’adresse notamment aux élus pour les accompagner à atteindre cet objectif ambitieux d’amélioration de la qualité de l’air tout en favorisant l’acceptabilité de ce dispositif auprès des habitants et des acteurs économiques du territoire. Source : ADEME

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Glyphosate 2022 Guide d’évolution des pratiques de désherbage

De nouvelles conditions d’utilisation pour le glyphosate, qui vont se combiner avec des techniques alternatives de désherbage. Les conditions d’utilisation de toutes les spécialités à base de glyphosate changent. Elles évoluent de manière à répondre aux besoins essentiels des filières agricoles, tout en associant des moyens de gestion mécanique des adventices chaque fois que possible. Cette fiche présente les points clefs pour les filières Grandes culture, Viticulture et Arboriculture. Source : Ecophyto

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Guide MODELAIRURBA - Intégrer la qualité de l’air dans les projets urbains

Ce guide pratique publié par l’ADEME propose une méthode rigoureuse pour intégrer la qualité de l’air dans les projets d’aménagement urbain. Il inclut des diagnostics et modélisations pour réduire l’exposition des habitants à la pollution atmosphérique, en particulier près des axes routiers.

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Indice de réparabilité

Pour tout savoir sur l’indice de réparabilité et de durabilité. Source : site ministériel

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Je me pose les bonnes questions avant d’acheter

L’indice de réparabilité existe depuis le 1er janvier 2021 et facilite la compréhension du consommateur quant au degré de réparabilité et la durabilité de certains équipements électroniques. À horizon 2024, la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire prévoit que cet indice devienne un indice de durabilité, notamment par l’ajout de nouveaux critères comme la robustesse ou la fiabilité des produits. Source : site ministériel

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Le Cerema accompagne les collectivités dans la mise en oeuvre de la directive européenne sur les nuisances sonores

Cet article relate comment le Cerema soutient les collectivités dans l’application d’une directive européenne 2002/49/CE, parue le 25 juin 2002, également appelée Directive “Bruit”

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Les "30 000"

Les groupes de fermes Ecophyto 30 000 sont des groupes d’agriculteurs s’engageant vers la transition agroécologique à bas niveau de produits phytopharmaceutiques. Ils peuvent s’appuyer sur l’expérience du réseau de fermes DEPHY. Source : DRAAF PACA

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Lutte contre la pollution lumineuse

Ce lien détaille les effets néfastes de la pollution lumineuse sur la biodiversité et les écosystèmes nocturnes. Il propose des mesures pour limiter cette pollution, comme l’adaptation des éclairages publics et la sensibilisation.

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Plans de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE)

Les PPBE visent à limiter l’exposition au bruit dans les zones sensibles. Ils incluent des diagnostics acoustiques et des actions ciblées pour améliorer le cadre de vie, notamment autour des axes routiers, ferroviaires et aériens.

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Pollution lumineuse : enjeux et solutions pour préserver la biodiversité nocturne

La pollution lumineuse perturbe les écosystèmes nocturnes. Des mesures comme l’extinction partielle des éclairages publics visent à réduire ces impacts et à restaurer une "trame noire".

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Pollution lumineuse et trame noire

Ce document met en avant le concept de "trame noire" pour protéger les espèces nocturnes. Il propose des solutions concrètes pour réduire l’impact des éclairages artificiels sur la faune.

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Rendre sa voirie cyclable

Une présentation des clés de la réussite pour rendre la voirie cyclable. Source : Cerema

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Retrouvez sur Aides-territoires l’ingénierie et les financements pour cette question

Aides-territoires est un service public en libre accès qui facilite la recherche d’aides des collectivités territoriales et de leurs partenaires locaux (associations, établissements publics, entreprises, agriculteurs) en rendant visibles et accessibles tous les dispositifs financiers et d’ingénierie auxquels ils peuvent prétendre.

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Stratégie Eau-Air-Sol du Rhône

La stratégie départementale du Rhône adopte une approche « éviter, réduire, compenser » pour préserver les ressources en eau, améliorer la qualité de l’air et limiter l’artificialisation des sols. Elle fixe des objectifs mesurables tels que réduire les prélèvements d’eau et atteindre zéro artificialisation nette (ZAN) d’ici 2040.

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Stratégie régionale Eau-Air-Sol

Cette stratégie régionale fixe des objectifs ambitieux pour préserver le foncier agricole et naturel, améliorer la gestion de l’eau et réduire la pollution de l’air. Elle mobilise les acteurs publics et privés autour d’actions concrètes comme la réduction de l’artificialisation des sols et des émissions de polluants atmosphériques.

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Transport et mobilité durable : engagez votre projet de territoire sur la voie du succès

Stratégie de mobilité, zones à faibles émissions, optimisation du trafic routier : découvrez tous les leviers pour engager votre territoire dans une transition vers des modes de transport et des solutions de mobilité durable. Source : ADEME

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Vélo Aménagements - Recommandations et retours d’expériences

Cette série de fiche groupe des exemples de bonnes pratiques en matière d’aménagements cyclables. Elle correspond à des pratiques jugées intéressantes ou à des retours d’expériences innovantes, dont les premiers enseignements pourront être valorisés par les professionnels. Source : Cerema

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