08 : Le projet s’inscrit-il dans une démarche de lutte contre les pollutions ? (de l’air, de l’eau, du sols, des milieux..) ?

Ressources

Retrouvez sur Aides-territoires l’ingénierie et les financements pour cette question

Aides-territoires est un service public en libre accès qui facilite la recherche d'aides des collectivités territoriales et de leurs partenaires locaux (associations, établissements publics, entreprises, agriculteurs) en rendant visibles et accessibles tous les dispositifs financiers et d'ingénierie auxquels ils peuvent prétendre.

Les pollutions

Les pollutions de l’air, du sol, de l’eau ainsi que la pollution lumineuse et la pollution sonore ont de graves effets sur la biodiversité. D’autant plus que toutes ces pollutions interagissent et se cumulent. D’origine naturelle, domestique, industrielle ou agricole, elles entraînent une perturbation de l’ensemble des milieux. Source : OFB

Sites et sols pollués

En matière de sites et sols pollués, les démarches de gestion mises en place s’appuient sur les principes suivants : prévenir les pollutions futures, mettre en sécurité les sites nouvellement découverts, connaître, surveiller et maîtriser les impacts, traiter et réhabiliter en fonction de l’usage puis pérenniser cet usage, garder la mémoire, impliquer l’ensemble des acteurs. Source : site ministériel

Lutte contre les pollutions de l'eau

Plan d'actions contre les PCB, les micropolluants ou les algues vertes, campagnes de sensibilisation à l'adresse des particuliers... La lutte contre les pollutions est un enjeu majeur du ministère pour assurer l'accès à l'eau potable aux générations futures. Source : site ministériel

Territoires engagés pour la nature

Le programme « Territoires engagés pour la nature » vise à faire émerger, reconnaître et valoriser des plans d'actions en faveur de la biodiversité. Il s'adresse aux communes et intercommunalités quelle que soit leur taille, qu'elles soient débutantes ou initiées en matière de biodiversité. Source : OFB

Le label « Terre saine communes sans pesticides »

Créé en 2015, ce label récompense les collectivités exemplaires ayant volontairement choisi de supprimer les produits phytopharmaceutiques (PPP) de synthèse de leurs espaces verts. Il s’adresse à l’ensemble des communes, communautés de communes et communautés d’agglomération, quelle que soit leur taille. Source : OFB

Intégrer les enjeux de santé/environnement et cadre de vie dans les documents d’urbanisme

Cette ressource proposée par France Nature Environnement se veut être un outil opérationnel ayant pour objectif de présenter les enjeux de santé/environnement et les principaux moyens d’intégration de ceux-ci dans les documents d’urbanisme. Source : France Nature Environnement

Fichier pdf - 24,5 Mo

Le centre de ressources des « Bonnes pratiques pour l’eau »

Source : Eau Grand Sud-Ouest

Lutter contre la pollution de l’eau

La réduction de la pollution des eaux passe essentiellement par l’application de bonnes pratiques par les usagers de l’eau et des milieux aquatiques sur tout le bassin versant. Les objectifs sont multiples : privilégier les activités les moins polluantes, améliorer les usages pour diminuer la quantité de substances utilisées ou rejetées, mais aussi intercepter les flux de polluants dans le bassin versant. Source : Eaufrance

Comment réussir le déploiement d'une Zone à Faibles Emissions-mobilité (ZFE-m) ?

Ce guide synthétique décrit le dispositif des ZFE-m prévu dans la loi dite « Climat et Résilience » pour diminuer les émissions de polluants liées au trafic routier. Il s'adresse notamment aux élus pour les accompagner à atteindre cet objectif ambitieux d'amélioration de la qualité de l'air tout en favorisant l'acceptabilité de ce dispositif auprès des habitants et des acteurs économiques du territoire. Source : ADEME

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